Transports exceptionnels
Tronçon A32
INFORMATIONS SUR LE SERVICE
Les autorisations pour les transports exceptionnels sont subdivisées en plusieurs catégories :
a) Uniques (validité de 90 jours) ;
b) Multiples (validité de 180 jours) ;
c) Périodiques (validité de 365 jours).
Afin de procéder au dépôt du dossier pour le tronçon de l’A32, il est nécessaire de remplir le formulaire de demande approprié disponible sur le site www.teonline.it.
Ce formulaire doit être signé et tamponné par le représentant légal au recto et au verso (signature lisible) et accompagné des pièces jointes suivantes :
- Carte grise notariée en photocopies lisibles, avec toutes les pages (y compris les pages vierges). Pour les véhicules étrangers, la fiche technique authentifiée et visée par un bureau provincial du service de la circulation italien (MCTC) doit être présentée.
- Déclaration du poids, de la nature et des dimensions du chargement.
- Diagramme graphique (2 copies), indiquant :
- les types d’essieux prévus par le décret-loi n° 351 du 22/12/84 et le suivant n° 51 du 28/02/85
- le débordement possible à l’arrière
- la hauteur de la charge par rapport au sol, après la largeur de 3,50 m
- la taille et le type des pneumatiques, subdivisés en pneumatiques pour tracteurs et remorques
- Police d’assurance indiquant :
- les numéros de plaques d’immatriculation
- le début et la fin du contrat selon les normes du transporteur
- la couverture d’assurance : limite unique de 10 millions d’euros
- la clause de « transports exceptionnels également »
- Déclaration de responsabilité de l’entreprise selon laquelle le transit sera effectué dans le respect total de toutes les exigences légales
- Reçus prouvant le paiement des frais de toutes les entreprises impliquées dans le transit.
Tous les formulaires et les informations détaillées sont disponibles sur le portail www.teonline.it
ACCÉDER AU PORTAIL DES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS
Autorisation pour les transports exceptionnels
Sont considérés comme véhicules ou transports exceptionnels ceux dont les dimensions (longueur, largeur, hauteur) et/ou la masse dépassent les limites fixées par les articles 10, 61 et 62 du nouveau Code de la route (décret-loi n° 285 du 30/04/1992 et modifications et compléments ultérieurs) et régies par le Règlement d’exécution et d’application du nouveau Code de la route (décret présidentiel n° 495 du 16/12/1992 et modifications et compléments ultérieurs).
Si vous souhaitez demander et obtenir une autorisation pour des voyages ou des transports exceptionnels, veuillez appeler le bureau correspondant au numéro indiqué : +39 011 91415236.
Tronçon T4
Sont considérés comme transports exceptionnels dans le cadre de cette réglementation, les véhicules ou ensembles de véhicules qui dépassent au moins une des dimensions suivantes : en hauteur 4 m ; en largeur 2,55 m ou 2,60 m pour les véhicules frigorifiques ; en longueur 18,75 m. Sont également considérés comme transports exceptionnels : les véhicules dont la vitesse maximale est inférieure à la vitesse minimale autorisée (50 km/h), le tracteur routier tractant un autre tracteur, les véhicules tractés par des professionnels agréés par le concessionnaire. Classification Les véhicules classés comme transport exceptionnel sont divisés en trois catégories :
- Catégorie A : – les véhicules dont la largeur est supérieure à 2,55 m (2,60 m pour les véhicules frigorifiques) et inférieure à 2,80 m ou dont la longueur est supérieure à 18,75 m et inférieure à 25 m ou dont la hauteur est supérieure à 4 m et inférieure à 4,3 m.
- Catégorie B : – les véhicules dont la largeur est supérieure à 2,80 m et inférieure à 3,50 m ou les véhicules lents ou remorqués.
- Catégorie C : – les véhicules dont la largeur est supérieure à 3,50 m et inférieure à 6,00 m ou les véhicules dont la longueur est supérieure à 25 m.
Conditions de circulation Les convois de catégorie A sont autorisées à circuler dans le tunnel sans exigences particulières.
Les directions des opérations se réservent le droit d’imposer la date et l’heure de transit des transports exceptionnels pour les catégories B et C. Pour ces deux dernières catégories, les dimensions des véhicules devront être vérifiées par le personnel d’exploitation avant que le régulateur ne donne l’autorisation de transit. Les dimensions seront indiquées par le régulateur dans le registre informatique.
Pour les véhicules de catégorie B, le régulateur s’assure que la voie à emprunter est libre avant d’autoriser le transit. Le transit des véhicules de catégorie C, puisqu’il est nécessaire d’utiliser les deux voies, se fera avec le tunnel fermé à la circulation dans les deux sens. Une fois les dimensions du convoi vérifiées, le régulateur interdira l’accès au tunnel à tous les véhicules avant d’autoriser son départ.
L’accompagnement du convoi exceptionnel des catégories B et C s’effectue de la même manière que pour les convois de marchandises dangereuses, comme indiqué à l’article 9 ci-dessous. Les véhicules de catégorie B peuvent également faire partie d’un convoi accompagnant des véhicules transportant des matières dangereuses, le convoi étant limité à un maximum de 7 véhicules.